Termes et conditions

Site : www.tesson2026.com

Dernière mise à jour : 20 02 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.tesson2026.com (ci-après « le Site »).

En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

2. Éditeur du site

Éditeur : [Nom ou structure juridique]
Responsable de la publication : [Nom du responsable]
Adresse : [Adresse complète]
Email : [Adresse email de contact]
Téléphone : [Numéro]

Hébergeur :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse]
[Téléphone]

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.

L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais ne saurait être tenu responsable d’interruptions liées à la maintenance, à des mises à jour ou à des incidents techniques indépendants de sa volonté.

4. Contenu du site

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif.
L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour régulière, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

Le Site peut contenir :

Des actualités
Des informations publiques
Des documents téléchargeables
Des formulaires de contact ou d’inscription

L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Données personnelles

Le Site peut collecter des données personnelles via :

Formulaire de contact
Inscription à une newsletter
Formulaires d’adhésion ou d’inscription à un événement

Les données collectées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes ou informer les utilisateurs.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose des droits suivants :

Droit d’accès
Droit de rectification
Droit d’effacement
Droit d’opposition
Droit à la limitation du traitement

Les demandes peuvent être adressées à : [email de contact RGPD]

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

7. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies à des fins :

Statistiques
Amélioration de l’expérience utilisateur
Mesure d’audience

L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser les cookies.

Un bandeau d’information permet d’accepter ou de refuser les cookies lors de la première visite.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes.
L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

9. Responsabilité

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme à la loi et aux présentes conditions.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site
Des incompatibilités techniques
Des interruptions de service

10. Modification des conditions

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège de l’éditeur.